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 Validité d'homologation ?

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4 participants
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D3n




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MessageSujet: Validité d'homologation ?   Validité d'homologation ? Icon_minitimeMer 23 Sep 2009 - 12:26

Bonjour à tous,

je viens vers vous pour un petit problème administratif.
je me suis fait arrêter hier soir 18h30 (près du monument aux morts à toulouse) par la brigade "antipollution"
mon Z750 de 2009, mon Léo Vince GP style et moi, soucieux des bonnes relations avec la maréchaussée, nous arretons donc derriere le petit fourgon...
ma bécane a 6 mois à peine et mon pot 3 environ... toujours dans un souci d'entente cordiale avec les forces de l'ordre j'ai monté le pot sans autres modifications... chicane en place. Rolling Eyes (pas raisonnable du tout sans la chicane Laughing )
Mais apparement le bruit de ma charue n'a pas plu aux fonctionnaires autant qu'à moi...
le fait que ma becane soit aux normes sans modif (sinon le pot) et homologuée (plaque d'immat compris) n'a pas empêché l'agent de vérifier que mon pot crachait a 104db au lieu de 96 db autorisé sur la carte grise...

bilan : 45€ et représentation de la sus-dite moto...

mais mon pot (non modifié) est déjà chicané ! et homologué qui plus est ! Shocked
et là toute la présence d'esprit de notre chère police nationale ! : "...vous devriez remonter le pot d'origine !..." Rolling Eyes

sous entendu (j'imagine) : laisse ton Léo Vince au garage pepère, puisque même chicané et homologué il passe pas le test du sonomètre...

Quel recourt me reste-il ?

1- fermer ma gue***... et dire "merci pour tout monsieur l'agent " et remonter le pot d'origine... à vie ! pouce
2- dire à monsieur Léo vince : mais qu'est ce que c'est que ces pots que vous vendez m'sieur Vince !?! j'veux être remboursé !!
3- demander très gentillement à l'administration francais comment elle peut homologuer du materiel qui, une fois acheté ne l'est plus scratch
4- aller casser la gue*** au gentil vendeur de moto expert pour m'avoir floué en me vendant un produit ne repondant pas aux normes francaise !

peut être est-ce ma mauvaise foi de motard mais.... soit c'est homologué soit ca ne l'est pas ! mais ca ne peut pas l'être à moitié... si ? Suspect

merci pour votre attention et vos conseils respect
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RV




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MessageSujet: Re: Validité d'homologation ?   Validité d'homologation ? Icon_minitimeMer 23 Sep 2009 - 18:14

J e suis d'accord avec toi soit c'est homologué soit c'est pas homologué il y a un gros couac dans l'administration mai je ne vois pas quoi faire
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D3n




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MessageSujet: Re: Validité d'homologation ?   Validité d'homologation ? Icon_minitimeMer 23 Sep 2009 - 20:44

merci pour ton soutient Wink
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D3n




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MessageSujet: Re: Validité d'homologation ?   Validité d'homologation ? Icon_minitimeVen 25 Sep 2009 - 22:04

un ptit up !
peut être que les admins ou le staff de la ffmc 31 ont des infos de type administratives ou legales... Rolling Eyes

merci Salutations
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Monsieur

Monsieur


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MessageSujet: Re: Validité d'homologation ?   Validité d'homologation ? Icon_minitimeSam 26 Sep 2009 - 16:38

J'suis ni admin ni du staff et mon conseil n'a donc rien "d'officiel".

Je tenterais à ta place un mix des solutions 2 et 4 que tu suggères, à savoir :
faire constater par le vendeur que le pot acheté chez lui a été monté sans modifications puis, avec son aide, contacter le fabricant en lui faisant parvenir une copie du PV.
C'est au fabricant, à mon avis, de contester la validité du PV.

En attendant, c'est à lui de :
1) prendre en charge les 45 euros du PV
2) remplacer le pot par un pot qui ne dépasse pas les 96 db.

Bonne chance tout de même Neutral

Ceci dit, les poulets sont bien gonflés de pomper l'air des braves gens quand, de toute évidence, il n'y a aucune intention de commettre une infraction. Rolling Eyes
Leur camionnette était-elle bien garée ? Et avaient-ils conscience de casser les oreilles de tout le voisinage avec leurs contrôles en plein centre ville ? elephant
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Monsieur

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MessageSujet: Re: Validité d'homologation ?   Validité d'homologation ? Icon_minitimeSam 26 Sep 2009 - 16:44

D3n a écrit:

3- demander très gentillement à l'administration francais comment elle peut homologuer du materiel qui, une fois acheté ne l'est plus scratch

Alors là ... No No No

Même à la FFMC, il se trouve des gens bien sous tout rapport pour ne pas vouloir admettre qu'un 50 "homologué", et donc bridé à 45km/h, est dangereux car incapable de monter une côte. pale

Dans ce cas, l'Administration homologue un véhicule qui ne peut pas rouler, contraignant son utilisateur à agir et, par conséquent à se trouver en infraction.
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dany

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MessageSujet: Re: Validité d'homologation ?   Validité d'homologation ? Icon_minitimeSam 26 Sep 2009 - 20:20

Il est à noter qu'il existe un "flou artistique" au niveau de la loi concernant les échappements.

Comme il arrive souvent, la loi européenne diffère de la loi française, et du coup, tu peux avoir un pot noté "homologué CEE" et pourtant être verbalisé; d'autant plus que L'article R 318-3 du Code de la Route précise que "les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains" d'ou parfois une interprétation douteuse par les forces de l'ordre.

A mon avis, la seule chose que tu puisses faire, c'est de prouver ta bonne foi en montrant que ton pot est bien homologué et non bidouillé, et qu'il a été acheté chez un professionnel, en vente libre.
Pour info, l'arrêté du 20 février 1991 interdit la vente de tout échappement non-homologué.
Se retourner contre le vendeur, pourquoi pas, mais à mon avis tu n'obtiendra pas gain de cause car lui, en toute honnêteté doit le vendre homologué. Quand au fabricant, et pour 45€ .......No

2 articles à consulter:
www.explic.com
www.motoservices.com

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D3n




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MessageSujet: Re: Validité d'homologation ?   Validité d'homologation ? Icon_minitimeLun 28 Sep 2009 - 20:34

merci bcp pour vos postes !

Je me suis un peu rencardé de mon coté, et il parait qu'il y aurait une rondelle percée de 5 trous a monté entre le tube d'échappement et l'endroit ou les 4 collecteurs se rejoignent...
Or j'ai pas vu cette jolie rondelle ds le paquet de mon pot...
suis donc allé chez kawa et le gars sympa m'en a filé une ! mais impossible à monter !!! y a vraiment aucun endroit ds toute ma ligne d'échappement ou cette fichu rondelle trouve ca place...
Soit le gars sympa s'est fourré ds le diamètre en me filant la rondelle, soit... je dois vraiment être un bricoleur pire que je ne pensais....
ca vous dit quelque chose cette rondelle ??
c cool ! j'ai jusqu'au 28 oct pour représenter la bécane...

Monsieur a écrit :
"Ceci dit, les poulets sont bien gonflés de pomper l'air des braves gens quand, de toute évidence, il n'y a aucune intention de commettre une infraction. Rolling Eyes
Leur camionnette était-elle bien garée ? Et avaient-ils conscience de casser les oreilles de tout le voisinage avec leurs contrôles en plein centre ville ? "

-> garé sur un emplacement de taxi, du bruit partout (puisque plein centre ville) donc bonjour la fiabilité du test... bref !
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dany

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MessageSujet: Re: Validité d'homologation ?   Validité d'homologation ? Icon_minitimeMar 29 Sep 2009 - 14:49

D3n a écrit:
.....
Soit le gars sympa s'est fourré ds le diamètre en me filant la rondelle, ......
Ceci pourrait prêter à confusion !! lol!

Plus sérieusement, il se peut qu'il y ait une pastille à monter, mais ce que je ne comprends pas, c'est pourquoi elle n'a pas été mise en place lors du montage par le concess ? A moins que tu n'ai fait le montage toi même ? Sinon, retourne voir celui qui s'en est chargé pour remettre tout en place.

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D3n




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MessageSujet: Re: Validité d'homologation ?   Validité d'homologation ? Icon_minitimeMar 29 Sep 2009 - 20:09

euh le gars sympa n'a pas touché a ma rondelle promis... Embarassed
mais par contre il s'etait bien fourré Laughing
il m'avait refilé une rondelle d'ER6... là forcement... albino ( au passage, un tres grand merci a Sam de boxer bike)
la rondelle du Z va bien mieux et elle se monte (pour ceux ki auraient eu le mm souci ke moi) entre le manchon et le silencieux.
résultat à la sortie du garage --> plus de bruit !!!
c'est la police qui va être contente !
à suivre le test du sonomètre Neutral
mais là je veux plus rien savoir
merci a tous pour vos posts
je vous tiendrai au courant des résultats du test !
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MessageSujet: Re: Validité d'homologation ?   Validité d'homologation ? Icon_minitime

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